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Ordre du jour des conseils municipaux

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ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 24 FEVRIER 2020

 

 I    COMMUNICATIONS DU MAIRE    

II    APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 16 DÉCEMBRE 2019   

III    COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU MAIRE

IV    AMÉLIORATION DE LA QUALITÉ DE VIE DES TOUQUETTOIS, VIE SPORTIVE ET CULTURELLE

1)    Avenant à la convention de mise à disposition, à titre gratuit, d’un local au sein du Centre Social et Culturel à l’association École Parentale pour les Enfants Autistes du Montreuillois (EPEAM)

2)    Modification de la délibération n° 2019-06-03 du 16 décembre 2019 relative à la mise à disposition de huit bureaux à des professionnels de santé

3)    Subventions 2020

3a)    à l’association « La vie de Brune »

3b)    à l’association « Productions 2M » (Les Malins Plaisirs)

3c)    à l’association CesArts Évènements

4)    Instauration d’un règlement intérieur pour le Musée du Touquet-Paris-Plage

5)    Convention de partenariat entre la Ville du Touquet-Paris-Plage et L’Astrolab*

6)    Renouvellement de la convention de prestations réciproques entre la Ville du Touquet-Paris-Plage et Télérama

7)    Exposition « VASARELY, DE L’OP ART AU FOLKLORE PLANÉTAIRE » au Musée du     Touquet-Paris-Plage

7a)     Acceptation d’un mécénat

7b)    Demande de subvention
    
7c)    Contrat de vente entre la Ville du Touquet-Paris-Plage et CIRQ O’VENT

7d)    Renouvellement de la convention de partenariat relative à la mise en place d’un projet de médiation entre la Ville du Touquet-Paris-Plage et le Lycée Hôtelier du      Touquet-Paris-Plage

8)    Exposition « Lumière d’Opale, les peintres étrangers de la colonie d’Étaples (1880-1920) au Musée du Touquet Paris-Plage

8a)    Fixation du nombre et du prix du catalogue, de l’affiche et des produits dérivés

8b)    Convention de partenariat entre la Ville du Touquet-Paris-Plage et France 3        Hauts-de-France

9)    Acceptation d’une donation faite par Madame Annie FARDEL de deux œuvres de l’artiste JOHEN

10)    Acceptation d’un don fait par Monsieur Alain GODON de deux œuvres d’art grevé de conditions et charges

V    COOPÉRATION INTERCOMMUNALE

11)    Approbation du rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) de la Communauté d’Agglomération des 2 Baies en Montreuillois (CA2BM)

VI    DÉBAT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE

12)    Débat d’Orientation Budgétaire : présentation du rapport d’orientation budgétaire préalable au vote du budget primitif 2020

VII    VIE ÉCONOMIQUE ET TOURISTIQUE

13)    Budget annexe « Régie Autonome du Palais des Congrès »

13a)    Modification des statuts

13b)    Modification de la création d’un emploi de directeur
    
13c)    Désignation du directeur

13d)     Modification de la délibération n° 2019-06-16d en date du 16 décembre 2019 concernant les délégations relatives à la gestion du Palais des Congrès de la Ville du Touquet-Paris-Plage, l’approbation des tarifs modifiés et des conditions générales de commercialisation du Palais des Congrès

13e)    Convention de mandat avec Le Touquet Équipements et Évènements

14)    Avenant n° 7 au cahier des charges pour l’exploitation du Casino du Palais et avenant n° 1 à la convention d’occupation des locaux du Casino du Palais

15)    Centre d’affaires 1 « Aérogare » : requalification de trois locaux et fixation des tarifs

VIII    AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET DÉVELOPPEMENT DURABLE

16)    Projet privé de construction d’une résidence étudiante-saisonnière

16a)    Désaffectation et déclassement du premier étage du bâtiment de l’ancien collège et d’une partie du terrain d’assiette situés 100 avenue du Château

16b)    Vente à la Société Anonyme d’HLM Vilogia du premier niveau du bâtiment de l’ancien Collège et d’un terrain d’une superficie de 430 m² environ, cadastrés section AL n° 229, situés 100 avenue du Château pour lui permettre de construire son projet de résidence étudiante-saisonnière et autorisation donnée à ladite société de déposer un permis de construire pour la réhabilitation du premier étage du bâtiment de l’ancien collège et son extension pour la création d’une résidence étudiante-saisonnière

17)    Rénovation et agrandissement du Palais des Congrès

17a)    Approbation de l’avenant n° 5 au contrat de partenariat

17b)    Révision n° 4 de l’autorisation de programme et crédits de paiement

18)    Demandes de subventions

18a)    pour l’installation de bornes escamotables anti-intrusion (3ème phase)

18b)    pour les travaux programmés en 2020 dans le cadre de l’agenda d’accessibilité programmée (Ad’AP)

18b1)     le Palais des Sports Olombel

18b2)     la Maison des Phares

18b3)    l’École de musique

18b4)    la salle Gérard Bascoulergue

18b5)    la base nautique Bertrand Lambert

18b6)    le Centre sportif

19)    Convention avec ORANGE pour les travaux de dissimulation des réseaux téléphoniques dans le cadre des travaux d’aménagement rue de la Paix    

20)    Autorisation donnée à la société GRDF Direction Réseaux Nord-Ouest de déposer une demande d’autorisation de construire pour l’installation d’un équipement de télé-relève sur le clocher de l’Église

21)    Convention de partenariat avec la Fondation du Patrimoine

IX    ADMINISTRATION GÉNÉRALE


22)    Renouvellement de la convention avec le Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement Durable et de l’Aménagement du Territoire pour la répartition des frais de chauffage à la Tour de Contrôle

23)    Fixation d’un tarif pour les sacs de collecte des déchets

24)    Réitération de garantie d’un emprunt souscrit par Vilogia S.A. d’HLM auprès de la Société Générale

25)    Protection sociale complémentaire - volet prévoyance : modification de la participation au financement des cotisations des agents

26)    Avenant à la convention portant mise à disposition d’agents titulaires de la Ville du Touquet-Paris-Plage auprès du Touquet Équipements et Évènements

27)    Convention portant mise à disposition d’agents du Touquet Équipements et Évènements auprès de la Ville du Touquet-Paris-Plage

28)    Avenant à la convention portant mise à disposition d’agents titulaires de la Ville du Touquet-Paris-Plage auprès de l’Agence d’Attractivité en Opale Canche Authie

29)    Avenant à la convention portant mise à disposition d’agents titulaires de la Ville du Touquet-Paris-Plage auprès de la résidence autonomie Marcel Pagnol

30)    Assurances

30a)     Indemnisation de Madame Karen HUDSON

30b)    Avenants de régularisation

30b1)    au contrat d’assurance « Dommages aux biens » auprès de la MAIF pour la Ville du Touquet-Paris-Plage

30b2)     au contrat d’assurance « Tous risques objets d’arts » auprès du groupement constitué de la SAS Sécurité et de la SA Helvetia pour la Ville du Touquet-Paris-Plage

31)    Création d’un groupement de commandes avec Le Touquet Équipements et Évènements pour la fourniture à la pompe de carburants par cartes accréditives, cartes "hors parc" pour la flotte automobile, les utilitaires et les matériels spécifiques
 
32)       Avenants n° 6 et 7 au marché d’exploitation et de gestion des installations de chauffage, de ventilation, de production d’eau chaude sanitaire, de traitement d’eau et de télégestion des installations du Touquet-Paris-Plage avec la SA ENGIE ÉNERGIE SERVICES - ENGIE COFELY

X    DIVERS

33)    Acceptation du legs universel avec charges consenti par Mademoiselle Solange TERMEULEN